Conditions Générales de Vente (CGV)

  • Conditions Générales de Vente (CGV)
  • Article 1 – Objet
  • Les présentes CGV définissent les droits et obligations de SmtX Express et de ses clients dans le cadre de la vente de produits artisanaux proposés sur https://artisanat-smtx.com.
  • Article 2 – Produits
  • Les produits présentés sur le site sont décrits avec précision. Les photos ne sont pas contractuelles mais reflètent fidèlement nos articles.
  • Article 3 – Prix
  • Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont ajoutés au moment de la commande.
  • Article 4 – Commande
  • Toute commande passée sur le site vaut acceptation des présentes CGV. Le client reçoit un email de confirmation après validation de sa commande.
  • Article 5 – Paiement
  • Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.
  • Les moyens de paiement acceptés : carte bancaire, PayPal, [ajouter si vous utilisez d’autres moyens].
  • Article 6 – Livraison
  • Les commandes sont livrées à l’adresse indiquée par le client.
  • Les délais de livraison varient selon la destination. En cas de retard, le client sera informé.
  • Article 7 – Droit de rétractation
  • Conformément à la loi, le client dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation après réception de la commande.
  • Article 8 – Retours et remboursements
  • Les conditions sont précisées dans notre Politique de retours.
  • Article 9 – Responsabilité
  • SmtX Express ne pourra être tenu responsable des dommages liés à une mauvaise utilisation du produit ou d’un cas de force majeure.
  • Article 10 – Données personnelles
  • Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes (voir Politique de confidentialité).
  • Article 11 – Droit applicable
  • Les présentes CGV sont régies par la législation du pays où est domiciliée l’entreprise.
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